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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE PIERRE SANVILLE
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CHARLES VERMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES VERMONT
SOCIETE NOUVELLE PIERRE SANVILLE, Société anonyme au capital de 100 000 F, R.C. : PARIS B 322 416 702, Siège Social : 9, rue Saint-Fiacre, 75002 PARIS.

Numéro de dépôt :
1196784
Date de dépôt :
10/12/1981
Lieu de dépôt :
PARIS

Présentation de la marque CHARLES VERMONT

Déposée le 10 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE PIERRE SANVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « CHARLES VERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE PIERRE SANVILLE - France.

La marque CHARLES VERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHARLES VERMONT est expirée depuis le 10 décembre 1991.

SOCIETE NOUVELLE PIERRE SANVILLE a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE SANVILLE


SOCIETE NOUVELLE PIERRE SANVILLE, Société anonyme au capital de 100 000 F, R.C. : PARIS B 322 416 702, Siège Social : 9, rue Saint-Fiacre, 75002 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29

Tissus, articles textiles, vêtements, dentelles, broderies, rubans.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.